prometheus Rechtsanwaltsgesellschaft mbH est une association dâavocats expĂ©rimentĂ©s et hautement qualifiĂ©s avec de nombreuses annĂ©es dâexpĂ©rience dans les domaines du droit administratif et civil ainsi quâune spĂ©cialisation particuliĂšre dans le domaine des Ă©nergies renouvelables et donc aussi de lâutilisation de lâĂ©nergie Ă©olienne. Depuis plus de 10 ans, nous travaillons ensemble avec succĂšs en tant quâĂ©quipe bien rodĂ©e et coordonnĂ©e. Nos clients apprĂ©cient notre vaste expertise, qui permet un accompagnement juridique complet dans les domaines de lâurbanisme, du droit de lâenvironnement et de lâaviation, du droit commercial et de lâĂ©nergie ainsi que du droit immobilier et de lâamĂ©nagement du territoire.
Nos conseils juridiques en matiĂšre de projets Ă©oliens sâĂ©tendent des premiĂšres Ă©tapes de planification Ă la commercialisation de lâĂ©lectricitĂ©, en passant par lâensemble de la phase de planification, de construction et dâexploitation.
Dans le cadre du droit civil, nous nous concentrons sur lâaccompagnement des dĂ©veloppeurs/exploitants de projets dans la sĂ©curisation de lâimmeuble, la nĂ©gociation et la conclusion des contrats de projet correspondants (achat de composants, gestion opĂ©rationnelle, maintenance, assurances, financement de projets, contrats dâentrepreneur gĂ©nĂ©ral/entrepreneur gĂ©nĂ©ral, etc.) et lâexĂ©cution des droits en vertu des contrats correspondants pour le compte de nos clients. Nous dĂ©veloppons et nĂ©gocions diverses formes de participation citoyenne et accompagnons les transferts de projets (due diligences, conduite des nĂ©gociations contractuelles).
Dans le domaine du droit administratif, nous soutenons dĂ©jĂ des projets Ă©oliens aux niveaux de lâamĂ©nagement du territoire rĂ©gional et urbain. Nous conseillons et reprĂ©sentons les intĂ©rĂȘts des dĂ©veloppeurs de projets dans les procĂ©dures dâapprobation complexes en vertu du droit sur le contrĂŽle des immissions ainsi que dans les procĂ©dures annexes nĂ©cessaires, ainsi quâen cas de modifications souhaitĂ©es du projet ou dâexigences supplĂ©mentaires injustifiĂ©es de la part des autoritĂ©s de surveillance. Enfin, nous offrons notre soutien juridique dans toutes les questions de droit de lâĂ©nergie, y compris les questions de raccordement au rĂ©seau, de gestion de lâinjection et de commercialisation de lâĂ©lectricitĂ© avec ou sans subventions EEG, mais aussi dans le dĂ©veloppement de concepts dĂ©centralisĂ©s.